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Marques déposées par COTTA MICHEL
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTTA MICHEL

Numéro de dépôt :
1521494
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Marque figurative de COTTA MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1988 par COTTA MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est COTTA MICHEL, domicilié(e) 47, cours des jarrières la Noue, 17740 STE MARIE DE RE - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 1998.

COTTA MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LE CHMILBLIK DE CEKDO NE CHANGEZ PAS DE PRODUIT CHANGEZ DE FLACON , LA DROITE Libre « Moi j'aime la France »


COTTA MICHEL - 47, cours des jarrières la Noue, 17740 STE MARIE DE RE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription - Renonciation totale n°43586 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°43586 - Publication au BOPI

Disques fixes ou mobiles en carton ou en plastique servant à des compositions particulières des grilles du jeu de loto